Victoire pour l’environnement et la justice
Victoire pour l’environnement et la justice Hier, le 24 mai, nous nous sommes réunis en nombre pour entendre les conclusions tant attendues de la Cour d’Appel. Je tiens tout d’abord à exprimer ma profonde gratitude à tous les requérants qui ont pris part à cette réunion. Votre présence massive témoigne de notre engagement commun pour la cause environnementale et de notre détermination à obtenir justice. Les conclusions de la Cour sont une source de grande satisfaction et de réjouissance pour nous tous. En suivant les recommandations du rapporteur public, les juges ont reconnu la responsabilité de l’État dans les insuffisances des mesures prises pour encadrer les rejets de polluants atmosphériques de l’usine Metaleurop, entre 1960 et 2003. Cette décision juste et équitable sanctionne la négligence de l’État qui aurait dû agir de manière plus significative pour réduire ces polluants, quelle que soit leur forme de dispersion dans l’atmosphère. De plus, l’État est désormais tenu d’indemniser les requérants pour les préjudices subis. Cela inclut la perte de valeur vénale des biens immobiliers affectés, ainsi que les troubles dans les conditions de jouissance de ces biens. Cette indemnisation, calculée avec soin, reconnaît les années de souffrance endurées par les habitants de la […]